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Marques déposées par monsieur BASSAM MAKHOUL
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TROUBLES DU SOMMEIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROUBLES DU SOMMEIL
Monsieur BASSAM MAKHOUL

Numéro de dépôt :
4543236
Date de dépôt :
13/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TROUBLES DU SOMMEIL de BASSAM MAKHOUL

Présentation de la marque TROUBLES DU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 13 avril 2019 par monsieur BASSAM MAKHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROUBLES DU SOMMEIL »

Le déposant est monsieur BASSAM MAKHOUL domicilié(e) 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bassam makhoul domicilié(e) 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

BASSAM MAKHOUL a également déposé les autres marques suivantes : INFECTIOLOGIE HYGIENE MB , ANESTHESIOLOGIE MB , TROUBLES DU SOMMEIL MB , Aide Médicale Urgente MB , ANESTHESIOLOGIE , TRAITEMENT DE LA DOULEUR MB


Monsieur BASSAM MAKHOUL - 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Monsieur bassam makhoul - 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775462 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers.